Question 4733 sur 1999 · Examen de conseiller à la sécurité

Que doit faire le transporteur, selon ses obligations, lorsqu'il constate une infraction aux dispositions de l'ADR ?

Une seule réponse est correcte.

AIl devra effectuer quand même le transport, car ce n'est pas son obligation.
BIl ne devra pas effectuer l'expédition tant que tout n'est pas conforme.
CIl effectuera l'expédition et ne déchargera pas à destination tant que tout n'est pas conforme.
DEffectuer l'expédition, après avoir prévenu les organes d'intervention et de sécurité.

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Bonne réponse à la question 4733

B: Il ne devra pas effectuer l'expédition tant que tout n'est pas conforme.

Référence : ADR 1.4.2.2.3

Explication

Si le transporteur constate une infraction à l'ADR, il ne doit pas effectuer l'expédition tant que tout n'est pas conforme (ADR 1.4.2.2.3).