Question 5704 sur 1999 · Examen de conseiller à la sécurité

Combien de temps l'employeur doit-il conserver les enregistrements de la formation dispensée aux personnes intervenant dans les déchargements de marchandises dangereuses de la classe 2 ?

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Bonne réponse à la question 5704

  • D: Le temps que détermine l'autorité compétente.

Référence : ADR 1.3.3

Explication

Selon le 1.3.3, la durée de conservation des enregistrements est celle que détermine l'autorité compétente.

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