Question 7540 sur 1999 · Examen de conseiller à la sécurité

Si, en cours de route, un transporteur constate une infraction qui pourrait compromettre la sécurité du transport et arrête le transport, quand celui-ci pourra-t-il reprendre ?

Une seule réponse est correcte.

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Bonne réponse à la question 7540

  • A: Il pourra reprendre si l'autorité compétente donne une autorisation de poursuite.

Référence : ADR 1.4.2.2.4

Explication

Selon le 1.4.2.2.4, le transport arrêté peut reprendre lorsque l'autorité compétente donne son autorisation.

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