Question 8180 sur 1999 · Examen de conseiller à la sécurité

Les lampes qui contiennent chacune au plus 1 g de marchandises dangereuses et sont emballées de façon qu'il n'y ait pas plus de 30 g de marchandises dangereuses par colis sont-elles soumises à l'ADR ?

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Bonne réponse à la question 8180

  • D: Non, si elles ont été fabriquées selon un système de gestion de la qualité certifié et si chacune est emballée dans des emballages intérieurs, séparés par des cloisons, ou enveloppée individuellement dans un matériau amortisseur qui la protège, et placée dans des emballages extérieurs suffisamment résistants.

Référence : ADR 1.1.3.10

Explication

Le 1.1.3.10 prévoit une exemption sous conditions : système qualité certifié, protection individuelle des lampes et emballages extérieurs suffisamment résistants.

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